MENTIONS LEGALES DU SITE LIGNES

Date d’entrée en vigueur : janvier 2025

Informations juridiques

Le Site appartient et est exploité par EI Danièle CHEDEVILLE (LIGNES) (ci-après « la Prestataire »), immatriculée au RNE sous le numéro SIREN : 931 436 208, dont le siège social est situé 45 B Quai JAYR, à LYON 69009, joignable à l’adresse de son siège et au numéro de téléphone : 06 41 10 11 70 (appel non surtaxé, hors coût éventuel selon opérateur).

Préambule

La Prestataire met à la disposition des internautes le Site : https://leslignesdevotrehistoire.fr/ (ci-après le « Site »).

L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes Mentions Légales, ainsi que de la Politique de Protection des Données et des éventuelles conditions particulières applicables aux services proposés.

Est considéré.e comme Utilisateur.trice toute personne physique ou morale accédant au Site, qu’elle soit un consommateur utilisant le Site à titre personnel, ou un professionnel accédant au Site dans le cadre de son activité en lien avec les services proposés par la Prestataire.

L’Utilisateur.trice peut consulter, imprimer, télécharger et sauvegarder les présentes Mentions Légales à tout moment. Elles restent en permanence accessibles via le lien suivant : http://leslignesdevotrehistoire.fr/.

La Prestataire se réserve le droit de modifier, compléter ou mettre à jour les présentes Mentions Légales à tout moment, sans préavis. La version en vigueur est celle publiée sur le Site au moment de l’utilisation, sauf si une disposition légale impose une application rétroactive. Il est recommandé aux Utilisateurs.trices de consulter régulièrement ces Mentions Légales ainsi que la Politique de Protection des Données pour se tenir informés des éventuelles évolutions.

La Prestataire peut modifier, suspendre ou supprimer à tout moment et sans préavis, la structure, le design ou la présentation du Site, tout ou partie des services et fonctionnalités proposés, ainsi que l’accès au Site pour tout Utilisateur.trice ne respectant pas les présentes Mentions Légales ou faisant un usage abusif du Site.

En cas de non-respect des présentes conditions, la Prestataire pourra restreindre ou bloquer l’accès de l’Utilisateur.trice au Site, de manière temporaire ou définitive, selon son appréciation.

Objet des Mentions légales

Les présentes Mentions Légales définissent les conditions d’accès et d’utilisation du Site, dont l’objectif est de présenter les activités de la Prestataire afin de donner aux Utilisateurs.trices un aperçu de ses services : rédaction de biographies et récits de vie, organisatrice, créatrice, célébrante de cérémonies de passages de vie, rituels et écorituels®.

Le Site est accessible à tous les Utilisateurs.trices du réseau internet souhaitant découvrir les services proposés par la Prestataire.

Le Site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance, mise à jour ou raisons techniques. La Prestataire s’efforce d’assurer une disponibilité continue du Site, mais ne peut garantir un accès ininterrompu et sans erreur. L’Utilisateur.trice reconnaît qu’il est techniquement impossible de garantir à 100 % la disponibilité du Site, en particulier pour des raisons de maintenance, de sécurité ou de capacité, ainsi qu’en raison d’événements sur lesquels la Prestataire ne peut influer (par exemple des anomalies au niveau des réseaux publics de communications, des pannes d’électricité, des cas de force majeure etc.), pouvant provoquer de brèves anomalies ou une suspension passagère des services du Site.

En conséquence, la Prestataire ne pourra être tenue responsable des interruptions temporaires ou définitives du Site, ni des éventuels dommages résultant de son indisponibilité.

La Prestataire ne garantit ni l’absence d’erreurs ou de dysfonctionnements, ni le bon fonctionnement du Site sans interruption. Elle se réserve le droit de suspendre, restreindre ou interrompre l’accès au Site à tout moment et sans préavis, à sa seule discrétion. Elle ne saurait être tenue responsable des problèmes techniques affectant l’accès au Site, notamment en cas de : défaillance de transmission de données, d’anomalies des réseaux de communication, de problèmes affectant les infrastructures techniques.

L’Utilisateur.trice est invité.e à signaler tout dysfonctionnement à l’adresse suivante : leslignesdevotrehistoire@gmail.com.

Description du contenu du Site

La Prestataire met tout en œuvre pour fournir une présentation détaillée de ses services afin d’en informer au mieux l’Utilisateur.trice. Toutefois l’Utilisateur.trice reconnaît et accepte que le Site ne donne qu’un aperçu global des services proposés par la Prestataire, leur description n’est donc pas exhaustive et complète. Les services de la Prestataire sont susceptibles d’être ajustés en fonction des besoins et demandes des Utilisateurs.trices.

Pour acheter les services de la Prestataire, l’Utilisateur.trice doit contacter la Prestataire et lui expliquer son besoin. La Prestataire pourra lui soumettre après analyse de sa demande, la conclusion d’un contrat qui précisera les modalités particulières et essentielles attachées à leur relation.

La Prestataire ne garantit pas la disponibilité de ses services à tout moment.

La Prestataire se réserve le droit de ne pas donner suite à une demande de contact ou de prestation, notamment si elle estime ne pas pouvoir répondre aux attentes exprimées par l’Utilisateur.trice ou si les conditions d’exécution ne lui permettent pas d’assurer une prestation de qualité.

Obligations des Utilisateurs.trices du Site

L’Utilisateur.trice s’engage à utiliser le Site de manière responsable, en conformité avec la législation en vigueur, les bonnes pratiques et les présentes Mentions Légales. Il.elle s’engage également à respecter les autres Utilisateurs.trices et la Prestataire dans l’ensemble de ses interactions sur le Site.

En utilisant le Site, l’Utilisateur.trice s’engage à :

l’utiliser uniquement à des fins de consultation ou pour contacter la Prestataire à propos de ses services.
ne pas soumettre des messages frauduleux ou erronés. La Prestataire se réserve le droit d’en informer les autorités compétentes.
fournir des informations exactes et véridiques et autorise la Prestataire à les utiliser pour le.la contacter pour répondre à la prise de contact, conformément à sa politique de confidentialité.

En utilisant le Site, l’Utilisateur.trice :

Déclare être majeur.e et juridiquement capable de conclure un contrat,
Reconnaît que l’utilisation du Site relève de sa responsabilité exclusive,
Accepte d’être entièrement responsable de tout préjudice causé à la Prestataire ou à des tiers en raison d’un manquement aux obligations définies dans les présentes Mentions Légales ou aux dispositions légales applicables.

Liens vers des pages appartenant à des tiers

En cas de présence de liens sur le Site redirigeant vers d’autres sites appartenant et/ou gérés par des tiers à des fins de recommandation ou de précision, la Prestataire décline toute responsabilité des pertes ou préjudices liés à l’utilisation de ces liens ou aux contenus tiers. De tels liens ou mentions ont pour seul but d’informer et n’impliquent en aucun cas le support, l’approbation, la commercialisation ou une relation quelconque entre la Prestataire et les personnes ou entités auteurs et/ou gérants de tels contenus ou encore propriétaires des sites où ils se trouvent.

Responsabilités

La Prestataire ne pourra être responsable que d’une inexécution de l’une de ses obligations qui causera un préjudice direct et certain à l’Utilisateur.trice. Les documents, descriptions et informations relatifs aux services proposés par la Prestataire figurant sur le Site n’engagent pas la Prestataire.

La Prestataire décline toute responsabilité pour tout préjudice causé par la transmission de logiciels nuisibles : d’un ver, d’une bombe temporelle, d’un cheval de Troie, d’un cancelbot, d’une bombe logique ou de toute autre forme de routine de programmation conçue pour endommager, détruire ou détériorer de toute autre manière une fonctionnalité d’un ordinateur ou d’entraver le bon fonctionnement de celui-ci, en ce compris toute transmission découlant d’un téléchargement de tout contenu effectué par l’Utilisateur.trice, des logiciels utilisés par celui-ci pour télécharger le contenu du Site ou du serveur qui permet d’y accéder. Il incombe à l’Utilisateur.trice de protéger ses équipements en installant des outils antivirus et des logiciels de sécurité adaptés.

Propriété intellectuelle

L’Utilisateur.trice reconnaît et accepte que la Prestataire ou ses partenaires détiennent l’intégralité des droits d’auteur, marques déposées et autres droits de propriété intellectuelle liés aux contenus du Site.

La reproduction, distribution, transmission, adaptation ou modification, par tous moyens et quelle qu’en soit la forme, des contenus du Site (textes, designs, graphiques, informations, bases de données, fichiers audio et/ou images, logos, etc.) ainsi que des autres éléments du Site, sont totalement interdites, sauf autorisation expresse et préalable du Prestataire ou lorsque la loi le permet.

Législation applicable et juridiction

Les présentes Mentions Légales et les autres conditions du Site sont régies par la législation française.

Les actions exercées en raison de la prestation des services et des contenus du Site, ainsi que l’interprétation, l’application, le respect ou le manquement aux présentes Mentions, la Prestataire et l’Utilisateur.trice se soumettent à la compétence exclusive des juridictions de la ville de Lyon.

Contact

La Prestataire peut être contactée par les adresses postales, électroniques et numéro de téléphone indiqués ci-dessus.

Politique de Protection des Données à caractère personnel

Date d’entrée en vigueur : avril 2025

Comme indiqué dans les Mentions Légales, la Prestataire met à la disposition des internautes le site : https://leslignesdevotrehistoire.fr/ (ci-après le « Site »).

Cette politique de confidentialité (la « Politique ») a pour objet d’informer les Utilisateurs du Site des moyens mis en œuvre par la Prestataire pour collecter, consulter, traiter et conserver leurs Données en conformité avec les dispositions du Règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données n°2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (« RGPD ») et de la loi française n°78/17 du 6 janvier 1978, telle que modifiée (« Loi Informatique et Libertés »).

Informations juridiques

EI Danièle CHEDEVILLE (LIGNES) (ci-après « la Prestataire »), immatriculée au RNE sous le numéro SIREN : 931 436 208, dont le siège social est situé 45 B Quai JAYR, à LYON 69009 est la Responsable du traitement de vos données à caractère personnel.

Vous pourrez contacter la Prestataire par le biais de l’adresse postale indiquée ci-dessus, ainsi que par l’adresse électronique et le téléphone au numéro indiqué dans les Mentions Légales.

Préambule

Il vous est recommandé de lire attentivement cette Politique avant d'utiliser le Site et de fournir des Données à caractère personnel par le biais de l’une de ses fonctionnalités. La présente Politique reflète les pratiques actuelles du Prestataire et peut être modifiée et mise à jour à tout moment par la Prestataire, afin de se conformer à toute évolution réglementaire, jurisprudentielle, éditoriale, commerciale ou technique. En cas de modification, la « Date d’entrée en vigueur » sera mise à jour pour informer les Utilisateurs. Il est recommandé de lire régulièrement la présente Politique afin de prendre connaissance des changements et des mises à jour qui y sont apportés.

Données à caractère personnel collectées

La Prestataire collecte les catégories suivantes de Données à caractère personnel, (ci-après les « Données ») via son Site :

Données d’identification client.e : nom, prénoms, adresse postale, email, numéro de téléphone
Données de son projet : lieu, période ou date prévue pour l’évènement
Données supplémentaires liées à la mission à confier au Prestataire : inclues volontairement dans les communications avec la Prestataire, le courrier électronique, le téléphone ou le courrier postal.

L’Utilisateur.trice garantie que les Données à caractère personnel fournies au Prestataire sont véridiques et à jour, et qu’il sera responsable d'effectuer ou de demander toute modification ou mise à jour de ces Données, étant seul responsable de leur inexactitude ou de leur fausseté et de tout dommage qu'elles pourraient causer au Prestataire.

Bases légales de la collecte des Données

La Prestataire s’appuie sur plusieurs bases juridiques pour recueillir les Données des Utilisateurs :

Consentement : lorsque l’Utilisateur.trice donne son consentement, la Prestataire peut traiter ses Données pour des finalités précises (ex. : envoi de newsletters ou communications commerciales).
Prise de contact et RDV : les Données nécessaires à la prise de rdv sont collectées pour permettre à la Prestataire de répondre à la première demande de l’Utilisateur.trice.
Contrat : les Données nécessaires à l’établissement et l’exécution du potentiel contrat sont collectées pour permettre à la Prestataire de gérer ses délais en fonction des missions.
Intérêt légitime : la Prestataire peut traiter les Données pour améliorer la fourniture du service client, l’expérience Utilisateur, prévenir les fraudes, assurer la sécurité du Site, le prospect commercial de ses client.e.s existant.e.s, ou développer ses services.
Obligation légale : la Prestataire traite les Données pour se conformer à ses obligations légales (ex. : droit de la consommation, garanties légales, obligations fiscales).

Les Données recueillies font l’objet de Traitement(s) répondant aux finalités décrites ci-dessous.

FINALITES DU TRAITEMENT	DONNEES TRAITEES	BASE LEGALE	DUREE DE RETENTION
Gestion du service et des projets confiés par l’Utilisateur	Données d’identification client, Données supplémentaires	Contrat et obligation légale	Durée de la relation contractuelle et des garanties légales applicables
Service client (suivi des projets, réclamations et demandes d’information, procédure anti-fraude)	Données d’identification client,	Contrat, obligation légale, consentement et intérêt légitime	Durée de la relation contractuelle et des garanties légales applicables
Optimisation de la navigation en ligne (mise à jour, amélioration du Site, lutte contre la fraude, analyse de l’audience, de la fréquentation et du trafic du Site)	Données relatives à la navigation	Consentement et intérêt légitime	12 mois

**Néanmoins, certaines Données pourront être conservées au-delà des durées de rétention indiquées si demandées dans le cadre de la constatation et/ou poursuite d’infractions pénales ou de la mise à disposition de ces données aux autorités de police, administrative ou judiciaire.

Partage des Données

Au regard de chaque finalité de traitement, les Données sont collectées, traitées et stockées par la Prestataire.

Les Données collectées sur le Site ne sont pas partagées avec d’autres entreprises, ni échangées, ni transférées, ni cédées, ni vendues, à moins que l’une des circonstances suivantes s’applique :

Le partage avec consentement préalable : après avoir obtenu votre consentement, la Prestataire partagera les informations que vous avez autorisées avec les tiers ou catégories de tiers spécifiques renseignés à l’occasion de la collecte de votre consentement.
Le partage avec nos prestataires : la Prestataire peut également divulguer vos informations à des entreprises qui fournissent des services pour lui et en son nom. Ces prestataires de services comprennent des entreprises qui proposent des services informatiques tels notamment son hébergeur ou son prestataire d’envoi d’emails, des services de livraison de ses produits, ou qui proposent des activités marketing pour son compte. Ces prestataires de services peuvent utiliser vos informations uniquement dans le but de vous fournir des services au nom du Prestataire.
En exécution d’une obligation légale, le partage conformément aux lois et à la réglementation : la Prestataire, peut partager vos informations comme le stipulent les lois et la réglementation, afin de résoudre les différends d’ordre juridique, ou comme le stipulent les autorités judiciaires ou administratives en vertu de la loi.

Protection des Données

La Prestataire attache une grande importance à la sécurité de vos données personnelles et a adopté des pratiques afin de protéger vos données personnelles et d’éviter l’accès non autorisé, la divulgation, l’utilisation, la modification, les dommages ou la perte de ces informations.

Elle a par ailleurs pris les précautions utiles afin et faire préserver par son hébergeur la sécurité et la confidentialité des Données et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des personnes non autorisées.

En cas de violation des données personnelles, la Prestataire respectera les exigences légales et réglementaires applicables à la notification des violations de Données personnelles auprès des autorités de contrôle compétentes et/ou des personnes concernées.

Hébergement et transfert des Données

Les Données personnelles seront hébergées au sein de notre prestataire d’hébergement des réponses du formulaire de contact Netlify, basé aux États-Unis.

Les Données personnelles sont également hébergées en France sur un serveur physique local avec système de sauvegarde associé et contrôle d’accès par mot de passe sécurisé.

Lorsque de tels transferts existent, la Prestataire s’assure que ces transferts de Données personnelles soient encadrés conformément à la réglementation applicable afin d’assurer un niveau de protection des données adéquat, soit par une décision d’adéquation de la Commission européenne, soit par le biais d’instruments juridiques tels que des contrats de transferts de données intégrant les Clauses Contractuelles Types de la Commission Européenne.

Gestion des droits de l’Utilisateur

En application des articles 14 à 22 du RGPD, tout Utilisateur peut exercer les droits suivants :

un droit d’accès à ses Données,
un droit de rectification de ses Données,
un droit de suppression de ses Données,
un droit d’opposition au Traitement de ses Données,
un droit à la limitation du Traitement de ses Données,
un droit à la portabilité de ses Données.

Pour exercer ses droits, l’Utilisateur peut contacter la Prestataire à l’adresse leslignesdevotrehistoire@gmail.com

ou par courrier à son siège (45 B Quai JAYR à Lyon 69009, France).

La Prestataire peut demander une pièce d’identité pour vérifier l’identité de l’Utilisateur.trice et se protéger contre les demandes frauduleuses. En cas de réponse insatisfaisante, l’Utilisateur.trice peut saisir l’autorité de contrôle compétente (CNIL en France : www.cnil.fr).

Mesures de sécurité des Données

En tant que Responsable de Traitement, la Prestataire s’engage à mettre en œuvre toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des Données. Ces précautions visent à prévenir toute altération, détournement ou accès non autorisé.

Cookies, tags et traceurs

Lors de la navigation sur le Site, des informations relatives à la navigation du terminal de l’Utilisateur (ordinateur, tablette, smartphone, etc.), peuvent être enregistrées au travers de fichiers appelés «Cookies ». Le cookie permet de réaliser un suivi de la navigation ou une analyse du comportement de l’Utilisateur, et notamment :

Cookies strictement nécessaires : assurent le bon fonctionnement du Site et doivent rester actifs si l’Utilisateur.trice souhaite accéder à l’ensemble des services fournis par le Site. Ils ne stockent aucune Donnée et résultent d’actions que l’Utilisateur a menées, telles que le renseignement de ses préférences en matière de confidentialité ou le remplissage d’un formulaire d’inscription. L’Utilisateur.trice peut les désactiver via son navigateur.
Cookies de fonctionnalité : améliorent et personnalisent les fonctionnalités des Sites. Ils peuvent être activés par la Prestataire ou par des tiers dont les services sont utilisés sur les pages du Site. Si l’Utilisateur.trice ne les accepte pas, une partie ou la totalité des services fournis risquent de ne pas fonctionner correctement.
Cookies de performance : permettent de mesurer le nombre de visites et les sources du trafic, pour évaluer et améliorer les performances du Site. Ils permettent de comprendre comment les Utilisateurs naviguent sur les Sites et d’identifier les pages les plus ou moins visitées. Toutes les informations collectées par ces cookies sont agrégées et donc anonymisées. Si l’Utilisateur.trice ne les accepte pas, la Prestataire ne sera pas informée de sa visite sur le Site.

-Safari: https://support.apple.com/ -Chrome: https://support.google.com -Firefox: https://support.mozilla.org/fr/ -Edge: https://support.microsoft.com/ -iOS: https://support.apple.com/ -Android: https://support.google.com

Réseaux sociaux

Les comptes officiels de la Prestataire sur les réseaux sociaux notamment sur Instagram, permettent aux Utilisateurs d’échanger avec la Prestataire. Ces échanges peuvent être vus par tout tiers. Une vigilance accrue est donc requise des Utilisateurs.trices lorsqu’ils fournissent des Données à caractère personnel sur ces réseaux et la Prestataire ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages éventuels découlant de la publication de ces échanges.

Liens vers des sites tiers

Le Site peut fournir des liens vers des sites, et autres services tiers. La Prestataire décline toute responsabilité concernant le traitement des Données à caractère personnel effectué par ces tiers soumis à leurs propres politiques de confidentialité.